Terrain d'agrément: définition
Posté par hope, mise à jour le 23/04/2025 à 20:30:56
Un terrain d'agrément est un terrain utilisé à des fins de loisirs, de détente ou de plaisir, sans vocation agricole, commerciale ou résidentielle. Il peut servir pour des activités comme le jardinage, les promenades, ou l'installation d'équipements de loisirs (parc, aire de jeux, etc.). En droit français, il est souvent considéré comme une parcelle non constructible, sauf pour des installations légères liées à son usage récréatif.Ajouter une réponse
A voir aussi :
Les dernières discussions:
Qui est Réponse Rapide?
Réponse rapide est un site internet communautaire. Son objectif premier est de permettre à ses membres et visiteurs de poser leurs questions et d’avoir des réponses en si peu de temps.Quelques avantages de réponse rapide :
Vous n’avez pas besoins d’être inscrit pour poser ou répondre aux questions.Les réponses et les questions des visiteurs sont vérifiées avant leurs publications.
Parmi nos membres, des experts sont là pour répondre à vos questions.
Vous posez vos questions et vous recevez des réponses en si peu de temps.